🧠 Comprendre les cotisations

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Les praticiens en libéral exerçant en entreprise individuelle en France sont, suivant leur profession, affiliés à la CARPIMKO/CIPAV/CARCDSF (pour la retraite et les prestations sociales) et à l’URSSAF (pour les cotisations sociales).

Cette page détaille les cotisations suivant deux points de vue :

• les cotisations forfaitaires et proportionnelles : on regarde ici la manière de calculer sur montant total (la formule de calcul).
• les cotisations provisionnelles et les régularisations : on regarde ici la manière de les payer dans le temps.

Ces concepts ne s’excluent pas l’un l’autre, par exemple :

• la cotisations provisionnelle est constituée d’une cotisation forfaitaire et d’une cotisation proportionnelle.
• La régularisation est constituée d’une cotisation proportionnelle

Les cotisations forfaitaires et proportionnelles

Les cotisations forfaitaires

Les cotisations forfaitaires sont des montants fixes que vous devez payer indépendamment de votre résultat. Elles ne dépendent donc pas de votre chiffre d’affaires ou de vos revenus professionnels. Ces montants sont fixés par la CARPIMKO et l’URSSAF.

Par exemple, en 2024, la CARPIMKO demande environ 4000 EUR de cotisations forfaitaires, même si vous ne dégagez aucun bénéfice sur l’année.

Les cotisations proportionnelles

Les cotisations proportionnelles, en revanche, sont calculées en fonction de votre résultat et de vos cotisations sociales.

Cette fonction varie en fonction des types de cotisations de l’URSSAF ou de la CARPIMKO.

Les principaux postes concernés sont :

• Cotisations sociales URSSAF : Elles incluent les cotisations pour l’assurance maladie, la CSG-CRDS, et les allocations familiales.
• Cotisations retraite et prestations sociales CARPIMKO/CARCDSF/CIPAV : Elles couvrent la retraite de base, la retraite complémentaire, le régime invalidité-décès et autres prestations.

Par exemple, si vous déclarez un résultat annuel de 50 000 €, une cotisation proportionnelle à hauteur de 8 % pour la retraite de base représentera un montant de 4 000 €.

Les cotisations proportionnelles viennent s’ajouter à la cotisation forfaitaire.

Ci dessous, un graphique montre le calcul des cotisations URSSAF et CARPIMKO en fonction du bénéfice (ici une approximation car les cotisations dépendent aussi d’autres paramètres) pour l’année 2024.

Ce graphique indique, dans un cas hypothétique où votre résultat de l’année N serait connu immédiatement le 1er jour de l’année N+1, le montant final des cotisations à payer au titre de l’année N.

En réalité, cette cotisations réelle finale sera divisée en 2 (voir sections suivante):

• des cotisations provisionnelles payées en année N
• la régularisation payée en année N+1

On observe :

• Les cotisations forfaitaires sur l’ordonnée à l’origine de la courbe. Même si votre bénéfice est de 0, vous payez approximativement 4000 EUR de cotisations forfaitaires.
• Les cotisations proportionnelles sont celles payées lorsque le bénéfice augmente. Lorsque le bénéfice devient important, les cotisations proportionnelles deviennent prépondérantes par rapport aux cotisations forfaitaires. On remarque également que le calcul des cotisations proportionnelles n’est pas un simple pourcentage, ce sont des fonctions plus complexes, avec des effets de seuils.

Les cotisations provisionnelles et les régularisations

Les cotisations provisionnelles (à ne pas confondre avec les proportionnelles)

Les cotisations provisionnelles sont des montants estimés que vous versez pendant l’année N pour couvrir vos obligations sociales relatives à l’année N.

Une fois votre bénéfice réel connu (en année N+1), une régularisation est appliquée.

Les cotisations provisionnelles prélevée en année N sont calculées à partir des résultats :

• de l’année N-2 pour la fraction des cotisations prélevée de janvier à mai de l’année N.
• de l’année N-1 pour la fraction des cotisations prélevée de juin à novembre de l’année N.

Par exemple, un praticien ayant déclaré 30 000 € de résultat en N-2 verse des cotisations provisionnelles basées sur ce montant pour le premier semestre de l’année en cours N.

Si le résultat déclaré pour l’année N-1 sont finalement de 35 000 €, les cotisations provisionnelles du second semestre (de l’année N) seront ajustées pour refléter cette augmentation.

Ces versements provisionnels sont échelonnés, généralement en plusieurs acomptes, selon un calendrier préétabli (par exemple, mensuel ou trimestriel).

Les régularisations

Une fois que votre résultat définitif pour une année donnée connu, une régularisation est effectuée en N+1 pour les résultats de l’année N.

• Si le résultat réels sont supérieurs à ceux estimés : Vous devrez payer un complément de cotisations.
• Si le résultat réels sont inférieurs à ceux estimés : Vous bénéficierez d’un remboursement ou d’un avoir.

Par exemple, si vous avez versé des cotisations provisionnelles basées sur un résultat estimé de 40 000 € en N-1, mais que votre résultat réel de l’année N est de 45 000 €, vous devrez régulariser la différence.

Dans ce cas, un montant supplémentaire sera demandé pour couvrir les cotisations dues sur les 5 000 € de résultat supplémentaire.

Illustration graphique du calcul des cotisations provisionnelles et de la régularisation

On se place ici sur l’année N.

• De janvier à mai, des cotisations provisionnelles sont prélevées, et leur montant est calculé sur la base des revenus de l’année N-2
• De juin à novembre,
  • les cotisations provisionnelles sont recalculées avec le bénéfice de l’année N-1 (qui est connu grâce à la déclaration d’impôt sur le revenu de l’année N portant sur les revenus N-1)
  • la régularisation associées aux revenus N-1 est également prélevée.